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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU
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SANTA MONICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA MONICA
BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1693049
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001

Présentation de la marque SANTA MONICA

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA MONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU domicilié(e) Zone Industrielle du Coutal, 24120 TERRASON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SANTA MONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU a également déposé les autres marques suivantes : COCOBAR , BRINDISI , GUETARY


BISCUITERIE DE LA VILLEDIEU, société anonyme - Zone Industrielle du Coutal, 24120 TERRASON - France


SODEMA - France


Inscription le 31 mars 1995 - Transmission de propriété n°186423 - Publication au BOPI 1995-03-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir